MENTIONS LÉGALES
Impressum. Les mentions légales sont essentielles pour informer les utilisateurs de l'identité de notre atelier. Ce modèle fournit des éléments à inclure, mais il est crucial de consulter un expert juridique pour s'assurer de leur conformité.
[ATELIER POINT CRÉA]
Nom commercial : ATELIER POINT CRÉA
Adresse : 123 Rue de la Céramique, 75001 Paris, France
Directeur : Jean Dupont
Téléphone : 01 23 45 67 89, Email : contact@atelierpointcrea.fr
Numéro d'immatriculation : 123 456 789 RCS Paris
Numéro de TVA : FR123456789
Forme juridique : SARL
Montant du Capital Social : 10 000 €
Nous n'avons pas d'autorité de contrôle spécifique à notre activité, mais nous respectons les normes de l'artisanat.
Hébergeur : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Politique de confidentialité : Nous respectons vos données personnelles et vous pouvez consulter notre politique de confidentialité sur notre site.
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Pour toute réclamation, vous pouvez consulter la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : contact@atelierpointcrea.fr
Tél. : 01 23 45 67 89
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